Mentions légales

Éditeur du site

Moderne Isolation — [Forme juridique à préciser, ex. SARL / EURL / auto-entreprise]
Siège social : 520 Chemin du Pas de la Mue, 13170 Les Pennes-Mirabeau
SIRET : 000 000 000 00000 (à compléter)
Capital social : [à compléter]
N° TVA intracommunautaire : [à compléter]
Téléphone : 06 35 35 63 45
E-mail : moderneisolation13@gmail.com

Directeur de la publication

[Nom du gérant / responsable de publication à préciser]

Hébergement

[Nom de l'hébergeur, adresse et contact à compléter]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, mise en page) est la propriété de Moderne Isolation, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.

Certifications et qualifications

• Assurance responsabilité civile professionnelle et garantie décennale : [nom de l'assureur et n° de police à compléter]

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site (formulaire de contact) est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

Médiation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. [Coordonnées du médiateur à compléter]